1.1 ÉDITION / PUBLICATION DU SITE

SAS Christophe MICAULT

Adresse

Rue : boulevard François Mitterand, Za Les Grands Sillons

Ville : CORPS NUDS

Code postale : 35150

Tél. : 02 99 44 03 92

Email : contact@micault.fr

Raison sociale : SAS Christophe MICAULT

Capital social : 10000€

RCS : 434 584 587

N° TVA intracommunautaire : FR 53 434 584 587

1.2 CONCEPTION / RÉALISATION DU SITE

WEB BOOSTE

1, Place du Vert Buisson
35170 BRUZ
RCS RENNES – 832 193 676 00018
Tél. : 07.82.98.64.29
www.webbooste.fr

Crédits:
Chef de projet e réalisation : Advania MORAIS
Rédacteur : Istvan DROUYER
Photo : Image avec l’autorisation de licence de Shutterstock.com

1.3 ARTICLES

Respect de la vie privée et des données personnelles :

SAS CHRISTOPHE MICAULT n’enregistre pas d’informations personnelles permettant l’identification, à l’exception des formulaires que l’utilisateur est libre de remplir. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers, des brochures, des devis ou vous contacter.

Les informations recueillies sur les sites bénéficient de la protection de la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 06 janvier 1978. Elles bénéficient d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition à communication et de suppression sur simple demande à SAS CHRISTOPHE MICAULT, Za Les Grands Sillons , 35150 CORPS NUDS.

SAS CHRISTOPHE MICAULT pourra procéder à des analyses statistiques sans que celles-ci soient nominatives et pourra en informer des tiers (organismes d’évaluation de fréquentation) sous une forme résumée et non nominative.

RÈGLEMENT GÉNÉRAL SUR LA PROTECTION DES DONNÉES (RGPD)

SAS CHRISTOPHE MICAULT s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site www.micault-electricite.fr, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD). Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :

  • quels sont les objectifs du recueil de ces données,
  • si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande,
  • qui pourra en prendre connaissance (uniquement SAS CHRISTOPHE MICAULT en principe, sauf précision dans le formulaire lorsqu’une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de votre demande),

Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur www.micault-electricite.fr sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à SAS CHRISTOPHE MICAULT de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.

Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par SAS CHRISTOPHE MICAULT, vous pouvez contacter SAS CHRISTOPHE MICAULT et éventuellement son délégué à la protection des données (DPO), si distingué.

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Liens vers d’autres sites :

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1.4 ARTICLES

Propriété intellectuelle et contrefaçons:

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la Société Comète Informatique.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

ÉDITEUR

Raison sociale : SAS Christophe MICAULT

RCS : 434 584 587

Rue : boulevard François Mitterand, Za Les Grands Sillons

Ville : CORPS NUDS

Code postale : 35150

Tél. : 02 99 44 03 92

Email : contact@micault.fr

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

CHRISTOPHE MICAULT

1.5 HÉBERGEMENT DU SITE

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France